Ce qui est autorisé dans la cage d'escalier?

Quiconque emprunte de temps en temps la cage d’escalier sait qu’il n’est pas rare d’y trouver des bottes en caoutchouc ou des chaussures de sport, des liasses de papier et de carton attendant d’être jetées, ou des ustensiles stockés dans divers contenants. Chez toi aussi, c’est le cas? Mais cela ne te pose pas de problème?

Soit. Le législateur, lui, a un avis bien défini sur la question des objets laissés dans la cage d’escalier. Les locataires ne disposent que d’un espace bien défini: leur appartement. Pas question de prendre ses aises dans la cage d’escalier.

Sécurité dans la cage d’escalier: règles applicables

Ce qui peut sembler une bagatelle se justifie sur le plan de la sécurité. Les prescriptions suisses de protection incendie exigent en effet que la cage d’escalier puisse être utilisée à tout moment comme voie d’évacuation et de sauvetage. Elle doit être libre et sûre d’accès, et utilisée dans le seul but d’accéder aux appartements.

Dans un immeuble d’habitation, les escaliers constituent souvent la seule issue de secours. En cas d’incendie, les résidents évacuent leur appartement via la cage d’escalier. Généralement, les pompiers et secouristes utilisent aussi les escaliers pour assister les personnes en danger. En outre, il faut éviter que le feu ou la fumée s’intensifie ou parte d’objets entreposés dans la cage d’escalier. Le vieux fauteuil en velours de ta grand-mère? Mieux vaut éviter.

La cage d’escalier doit non seulement être dépourvue d’objets, mais aussi répondre à d’autres exigences: les surfaces ne doivent pas être inflammables et la voie d’évacuation doit mesurer au moins 1,20 mètre de large. Des compartiments coupe-feu définis, autrement dit des zones structurellement délimitées, empêchent l’incendie de se propager davantage.

Quels objets peut-on laisser dans la cage d’escalier?

Les paillassons devant la porte d’entrée sont généralement tolérés. Les armoires à chaussures, si elles sont en matériau non inflammable (jusqu’à 0,2 mètre cube), ou des tableaux peuvent être accrochés dans les escaliers, à condition que la largeur de la voie d’évacuation soit respectée.

Lorsque cela ne dérange personne et que les voies d’évacuation ne sont pas obstruées, le propriétaire peut autoriser d’autres objets dans la cage d’escalier. Le cas échéant, il convient de fixer des règles claires (ainsi que celles relatives à l’utilisation du local à vélos ou de la buanderie) dans un règlement intérieur fondé et justifié.

Accepter «tacitement» des objets dans la cage d’escalier

Bien que les locataires ne soient autorisés à laisser leurs affaires dans la cage d’escalier qu’avec le consentement du propriétaire, ce consentement peut être «explicite», voire «tacite».

Si les chaussures des enfants Meiers sont rangées devant la porte et que la famille Müller laisse son yucca à l’étage intermédiaire, cela signale l’approbation «tacite» des chaussures et du yucca par le propriétaire. Le propriétaire peut toutefois revenir sur son approbation pour des raisons de protection incendie, ou si d’autres locataires sont dérangés par les objets dans les escaliers.

Décisions non «politiquement correctes» dans la cage d’escalier?

Bien que cela soit contraire à notre sens de la justice, le propriétaire n’est pas dans l’obligation de traiter ses locataires sur un pied d’égalité. Ce n’est pas parce qu’il accepte la poussette de poupée de Lara à l’étage du dessous, qu’il doit obligatoirement tolérer ton longboard dans la cage d’escalier.

Si, du jour au lendemain, un propriétaire change d’avis concernant les objets contenus dans les escaliers, les locataires peuvent invoquer le droit coutumier. Néanmoins, si tu n’es pas en mesure de suivre les instructions données, tu ne peux te contenter de les ignorer.

Résilier ton contrat de location pour cette raison, sans rappel préalable, serait illégal. Mais si un locataire refuse de se conformer aux injonctions pendant une longue période et malgré plusieurs rappels infructueux, le propriétaire peut donner un avis de résiliation. Ce type de litiges sont a) une affaire d’appréciation, et b) impliquent d’engager le dialogue avec le propriétaire avant de mettre le feu aux poudres.

Alors où ranger sa poussette et autres objets encombrants, si ce n’est dans la cage d’escalier?

Il est clair qu’une poussette prendrait trop de place dans l’entrée étroite d’une cage d’escalier. Mais que faire lorsque l’immeuble n’est doté d’aucun local où stocker les vélos, les jouets et les autres objets encombrants?

La question n’est pas simple. Mais de manière générale, la règle est la suivante: les biens sont «loués en l’état». Si tu n’as vu aucun local à tricycles lors de la visite de l’appartement, tu ne pourras en exiger un au moment de l’emménagement. Il peut donc s’avérer utile de demander si un local à poussettes ou vélos est disponible avant de signer le contrat de location de ton nouvel appartement.